Beaurepaire (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement EU et élaboration du zonage d’assainissement EP

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02870
- 

Dossier reçu complet le 11 octobre 2022 zip - 10.3 Mio


- La décision sera rendue au plus tard le 11 décembre 2022 et sera consultable sur le site de la MRAE

Partager la page

Sur le même sujet

Lalley (38) : Mise a jour du schéma directeur de l’assainissement et définition du plan de zonage

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2026-ARA-KKPP-04201-N13264 La décision sera rendue au plus tard le 13/04/2026, et sera consultable sur (…)

  • K/K PP eau

18 février 2026

Treffort (38) : Zonage d’assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2026-ARA-KKPP-04189-N10751 La décision sera rendue au plus tard le 16/03/2026, et sera consultable sur (…)

  • K/K PP eau

21 janvier 2026

La Chapelle-Agnon (63) : établissement du plan de zonage d’assainissement

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04166 / N 010530/KK PP Dossier reçu complet le 13 janvier 2026 zip - 21.3 Mio La (…)

  • K/K PP eau

15 janvier 2026

Massieu (38) : Zonage d’assainissement eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04169 - N10601 La décision est consultable sur le site de la MRAE

  • K/K PP eau

7 janvier 2026

Haut de page