2022
Romans-sur-Isère (26) : Construction d’une surface commerciale Aldi Marché
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04127 Dossier reçu complet le 21/12/2022 zip - 13.9 Mo Attestation liée au dossier pdf - 3.4 Mo Décision motivée du 23/01/2023 pdf - 421.7 ko
22 décembre 2022
Saint-Agnan-en-Vercors (26) : Demande d’augmentation du prélèvement d’eau souterraine dans la grotte de trou de l’aygue en vue d’un projet de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3675 Dossier reçu complet le 9 juin 2022 - Partie 1 zip - 10.8 Mo Dossier reçu complet le 9 juin 2022 - Partie 2 pdf - 16 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision (...)
14 juin 2022
Saint-Donat-sur-l’Herbasse (26) : Aménagement de 22 emplacements supplémentaires sur le camping du domaine du Lac de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04088 Dossier reçu complet le 10/11/2022 zip - 10.4 Mo Complément au dossier pdf - 18.4 ko Décision motivée du 07/12/2022 pdf - 392.5 ko
14 novembre 2022
Saint-Martin-en-Vercors (26) : travaux de défrichement à vocation pastorale (0,99 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03939 Dossier reçu complet le 28 juillet 2022 zip - 9.1 Mo Décision du 30 août 2022 pdf - 389.2 ko
11 août 2022
Saint-Martin-en-Vercors (26) : travaux de défrichement à vocation pastorale (1,50 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03943 Dossier reçu complet le 28 juillet 2022 zip - 8.8 Mo Décision du 30 août 2022 pdf - 388.7 ko
11 août 2022
Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : Création d’un bâtiment agricole avec couverture photovoltaïque au lieu-dit « Le Petit Etang »sur les parcelles 31 et (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04109 Dossier reçu complet le 10/11/2022 zip - 7.4 Mo Décision rendue en date du 08/12/2022 pdf - 2.3 Mo
14 novembre 2022
Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : Création d’un bâtiment industriel pour la SCI M
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03822 Dossier reçu complet le 25 mai 2022 zip - 9.8 Mo Décision rendue en date du 28/06/2022 pdf - 950.3 ko
8 juin 2022
Saulce-sur-Rhône (26) : Confortement du seuil de la Tessonne
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03905 Dossier reçu complet le 11 juillet 2022 pdf - 770.8 ko Décision du 11 août 2022 pdf - 1 Mo L'ensemble du dossier étant trop volumineux pour être publié, il est disponible sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
19 juillet 2022