2021
La Gimond (42) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02337 Dossier reçu complet le 27/07/2021 pdf - 78.6 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 juillet 2021
La Pacaudière (42) : modifications simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02416 Dossier reçu complet le 5 octobre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 octobre 2021
La Valla-En-Gier (42) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2410 Dossier reçu complet le 28 septembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 octobre 2021
Le Chambon-Feugerolles : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02116 Dossier reçu complet le 04/02/2021 pdf - 337.7 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l’obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 70.8 kio
15 février 2021
Le Coteau (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2205 Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 avril 2021
Montrond-les-Bains (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02340 Dossier reçu complet le 29 juillet 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 août 2021
Montrond-les-Bains (42) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02524 Dossier reçu complet le 28 décembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 janvier 2022
Montrond-les-Bains (42) : déclaration de projet PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02144 Dossier reçu complet le 04/03/2021 pdf - 507.3 kio Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 99.4 kio
22 mars 2021