2021
Saint-Genest-Malifaux (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02232 Dossier reçu complet le 07/05/2021 pdf - 519.9 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 juillet 2021
Saint-Héand-42 (42) : Projet de transfert d’un EHPAD valant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02354 Dossier reçu complet le 3 août 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 août 2021
Saint-Marcel-de-Félines (42) : Modification n°7 du PLU pour permettre la réalisation d’une aire de covoiturage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2328 reçu complet le 22/07/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 août 2021
Saint-Nizier-sous-Charlieu (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2446 Dossier reçu complet le 09 novembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 novembre 2021
Saint-Romain-en-Jarez (42) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02385 Dossier reçu complet le 3 septembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 septembre 2021
Saint-Romain-la-Motte (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02179 Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 avril 2021
Villars (42) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKUPP-02421 Dossier reçu complet le 8 octobre 2021 Consultez la décision sur lesite de la MRAe
14 octobre 2021