2021
Notre-Dame-de-Boisset (42) : Mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02299 Consultez la décision sur le site de la MRAE Ce dossier fait l'objet d'une demande de recours gracieux. Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 juillet 2021
Notre-Dame-de-Boisset (42) : modification n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2272 Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 juin 2021
Roanne (42) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2527 Dossier reçu complet le 28 décembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 janvier 2022
Roche-La-Molière (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKU-2300 Dossier reçu complet le 08/07/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 juillet 2021
Saint-Barthélémy-Lestra (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02334 Dossier reçu complet le 26 juillet 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 août 2021
Saint-Christo-En-Jarez (42) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02432 Dossier reçu complet le 25 octobre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 octobre 2021
Saint-Christo-en-Jarez (42) : Modification simplifiée N°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2021-ARA-KKU-2384 Dossier reçu complet le 02 septembre 2021 Dossier retiré le 25 octobre 2021
14 septembre 2021
Saint-Etienne (42) : Modification N°12 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02397 Dossier reçu complet le 15 septembre 2021 La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 septembre 2021