2021
Saint-Etienne (42) : Création d’un site de transit, regroupement et traitement de déchets d’équipements électriques et (...)
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3441 Dossier reçu complet le 08/11/2021 7z - 20.1 Mo Décision motivée du 13/12/2021 pdf - 2.1 Mo
19 novembre 2021
Saint-Etienne (42) : Création d’un nouveau magasin LIDL et réaménagement de ses abords (parkings intérieur et extérieur et espaces (...)
Demande d’examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3230 Dossier reçu complet le 30 juin 2021 zip - 11 Mo Décision du 30 juillet 2021 pdf - 1.1 Mo
1er juillet 2021
Saint-Étienne (42) : Implantation d’ombrières photovoltaïques sur parc de stationnement magasin IKEA
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03234 Dossier reçu complet le 30 juin 2021 zip - 7.8 Mo Décision motivée du 29/07/2021 pdf - 1.1 Mo
1er juillet 2021
Saint-Etienne (42) : Mise en conformité du banc national d’épreuve
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3252 Dossier reçu complet le 02/07/2021 pdf - 5.1 Mo Décision motivée du 29/07/2021 pdf - 1.7 Mo
9 juillet 2021
Saint-Etienne (42) : Ombrières de parking photovoltaïques – Bâtiment Necker (entreprises Gutenberg et Vivavi)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3237 Dossier reçu complet le 01/07/2021 zip - 3.4 Mo Décision du 4 août 2021 pdf - 661.7 ko
9 juillet 2021
Saint-Etienne (42) : Projet de démolition et de reconstruction d’un magasin à l’enseigne LIDL
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03553 Dossier reçu complet le 13 janvier 2022 pdf - 627.8 ko Dossier reçu complet le 13 janvier 2022 - Annexes pdf - 10.7 Mo Décision du 16 février 2022 pdf - 820.3 ko
14 janvier 2022
Saint-Genest-Malifaux (42) : défrichement d’un hectare
Demande d’examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3099 Dossier reçu complet le 13 avril 2021 zip - 5 Mo Décision motivée du 18/05/2021 pdf - 1 Mo
26 avril 2021
Saint-Jean-Bonnefonds (42) : Aménagement d’un écoquartier à vocation d’habitat et d’équipements secteur Beaulieu
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3185 Dossier reçu complet le 4 juin 2021 zip - 4.8 Mo Décision motivée en date du 9 juillet 2021 pdf - 474.4 ko
17 juin 2021