2021
Andrézieux-Bouthéon (42) : Construction d’ombrières photovoltaïques sur parking du centre commercial E. Leclerc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3484 Dossier reçu complet le 9 décembre 2021 - Partie 1 zip - 24.3 Mo Dossier reçu complet le 9 décembre 2021 - Partie 2 pdf - 18.2 Mo Décision du 11 janvier 2022 pdf - 779.3 ko
10 décembre 2021
Balbigny (42) : Construction d’une installation de traitement de déchets de métaux non dangereux
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-2990 Dossier reçu complet le 17/02/2021 pdf - 5.4 Mo Décision motivée du 24/03/2021 pdf - 163.1 ko
26 février 2021
Burdignes (42) : Défrichement d’une parcelle (1.5 ha)
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03057 Dossier reçu complet le 19 mars 2021 zip - 9.2 Mo Décision du 22 avril 2021 pdf - 1 Mo
31 mars 2021
Chamboeuf (42) : Extension de la zone artisanale "la Grange"
Demande d'examen au cas par cas Dossier reçu complet le 21/07/2021 zip - 14.2 Mo Compléments au dossier zip - 15.1 Mo Décision à rendre au plus tard le 25/08/2021
6 août 2021
Chamboeuf (42) : Extension de la zone artisanale de "la Grange"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3117 Dossier reçu complet le 21/07/2021 zip - 14.2 Mo Compléments au dossier zip - 15.1 Mo Décision motivée du 25/08/2021 pdf - 1.6 Mo
6 août 2021
Charlieu (42) : Projet de renaturation de Bézo et de mise en recul de la digue de protection contre les inondations
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03215 Dossier reçu complet le 21/06/2021 pdf - 5.9 Mo Décision motivée du 26/07/2021 pdf - 554.6 ko
7 juillet 2021
Charlieu, Saint-Denis-de-Cabanne, Pouilly-sous-Charlieu, Vougy (42) : Voie verte de 12 km en deux sections,
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3267 Dossier reçu complet le 13 juillet 2021 zip - 19.8 Mo Décision du 16 août 2021 pdf - 675.3 ko
20 juillet 2021
Chavanay (42) : défrichement pour plantation de vigne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3152 Dossier reçu complet le 14/05/2021 zip - 5 Mo Décision motivée du 17 juin 2021 pdf - 1 Mo Ce dossier a fait l’objet d'un recours en date du 3 août 2021. pdf - 583.3 ko Maintien de la décision de soumission en date du 1er octobre 2021 pdf - 560.1 (...)
8 juin 2021