2021
Chârmes-sur-Rhône (07) : Lotissement la voix du Rhône II
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP3125 Dossier reçu complet le 29/04/2021 zip - 6.3 Mo Décision motivée du 18/05/2021 pdf - 484.8 ko
18 mai 2021
Chassiers (07) : Création d’un parc résidentiel de loisirs pour des résidences hôtelières HLL
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03133 Dossier reçu complet le 5 mai 2021 zip - 18 Mo Décision du 7 juin 2021 pdf - 1.1 Mo
17 mai 2021
Davézieux (07) : Ombrières PV sur le parking de l’espace culturel de Montgolfier
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03009 Dossier reçu complet le 11/03/2021 zip - 5.7 Mo Décision du 12 avril 2021 pdf - 593 ko
18 mars 2021
Félines (07) : Remise en culture de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03450 Dossier reçu complet le 29 novembre 2021 pdf - 9.2 Mo Décision rendue en date du 30/12/2021 pdf - 790.1 ko
6 décembre 2021
Lagorce (07) : Extension du camping de Coucouzac (ajout de 5 emplacements HLL)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03504 Dossier reçu complet le 6 décembre 2021 zip - 13.7 Mo Décision motivée du 10 janvier 2022 pdf - 2 Mo Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 4 mars 2022. zip - 9 Mo Il est en cours d'instruction. Retrait de la décision de soumission en date du 4 mai 2022 pdf - 2.1 (...)
10 décembre 2021
Lamastre (07) : déboisement d’une parcelle de 3.90 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3555 Dossier reçu complet le 16 janvier 2022 Le dossier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 18 février 2022 pdf - 828 (...)
19 janvier 2022
Le Teil (07), Montélimar (26), Chateauneuf du Rhône (26) : Amélioration de la franchissabilité piscicole des seuils CNR sur le Rhône et ses affluents (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°201-ARA-KKP-3115 Dossier reçu complet le 07/05/2021 pdf - 14.2 Mo Décision du 11 juin 2021 pdf - 2.1 Mo
18 mai 2021
Ozon (07) : défrichement pour mise en culture de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03046 Dossier reçu complet le 15/03/2021 zip - 5.9 Mo Décision du 12 avril 2021 pdf - 574.2 ko
22 mars 2021