2021
Peaugres (07) : Création de 20 hébergements de loisirs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02929 Dossier reçu complet le 22/01/2021 - Partie 1/3 zip - 1.5 Mio Dossier reçu complet le 22/01/2021 - Partie 2/3 pdf - 24.2 Mio Dossier reçu complet le 22/01/2021 - Partie 3/3 zip - 1.1 Mio Décision à rendre au plus tard le 26/02/2021 Décision du 12/02/2021 pdf - 984.3 kio
27 janvier 2021
Privas (07) : Permis d’aménager un espace pour la pratique du Trial 4X4
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03386 Dossier reçu complet le 5 octobre 2021 zip - 5.1 Mio Décision motivée du 3 novembre 2021 pdf - 675.3 kio Ce dossier fait l'objet d'un recours en date du 4 janvier 2022. pdf - 3.4 Mio Décision de soumission maintenue en date du 4 mars 2022 pdf - 2 Mio
13 octobre 2021
Privas et le Pouzin (07) : Aménagement d’une véloroute dans la vallée de l’Ouvèze
Demande d'examen cas par cas Dossier N°2021-ARA-KKP-3284 Dossier reçu complet le 24 août 2021 - Partie 1 zip - 16.6 Mio Dossier reçu complet le 24 août 2021 - partie 2 zip - 15.5 Mio NB : un fichier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez l'obtenir sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (…)
3 septembre 2021
Roiffieux et Saint-Alban-d’Ay (07) : Défrichement de plusieurs parcelles boisées pour implantation d’une châtaigneraie biologique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3539 Dossier reçu complet le 21 décembre 2021 zip - 7.5 Mio Décision du 25 janvier 2022 pdf - 2 Mio
18 janvier 2022
Saint-Cierge-Sous-Le-Cheylard (07) : Défrichement
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03043 Dossier reçu complet le 15 mars 2021 zip - 5.1 Mio Décision du 16 avril 2021 pdf - 586.9 kio
26 mars 2021
Saint-Étienne-De-Serre (07) : Travaux de bûcheronnage et de défrichement de 2 parcelles
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3179 Dossier reçu complet le 3 juin 2021 zip - 10.6 Mio Décision motivée du 06/07/2021 pdf - 1.1 Mio
8 juin 2021
Saint-Marcel-d’Ardèche (07) : construction d’une serre agricole avec panneaux photovoltaîques au dessus d’un verger.
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03533 Dossier reçu complet le 17 décembre 2021- Partie 1 pdf - 3.9 Mio Dossier reçu complet le 17 décembre 2021- Partie 2 pdf - 10.7 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 20 janvier 2022
28 décembre 2021
Saint-Martial (07) : Création de 3,7 kilomètres de route forestière, la mise au gabarit de 900 m de piste en route forestière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03283 Dossier reçu complet le 28 juillet 2021 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié, vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 30 août 2021 pdf - 582.2 kio
11 août 2021