2021
Chenex (74) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02322 Dossier reçu complet le 6 septembre 2021 pdf - 1 Mio NB : un fichier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision sera rendue au plus tard le 6 novembre 2021 et sera consultable sur (…)
7 septembre 2021
Combloux (74) : Mise en compatibilité du PLU - dans le cadre d’une déclaration de projet pour le renforcement et l’extension du réseau (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02119 Dossier reçu complet le 17/02/2021 zip - 6.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 février 2021
Communauté de communes Usses et Rhône (74) : Modification simplifiée n°1 du PLUi de la Semine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02200 Dossier reçu complet le 06/04/2021 pdf - 2.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 avril 2021
Cranves-Sales (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02268 Dossier reçu complet le 24/06/2021 zip - 2.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : 1 document étant trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
25 juin 2021
Demi-Quartier (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02349 Dossier reçu complet le 02/08/2021 - partie 1 zip - 20.9 Mio Dossier reçu complet le 02/08/2021 - partie 2 zip - 23.1 Mio Dossier reçu complet le 02/08/2021 - partie 3 zip - 4.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 août 2021
Fillière (74) : commune déléguée Evires - Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02219 Dossier reçu complet le 03/05/2021 pdf - 928.8 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 mai 2021
La Clusaz (74) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02243 Dossier reçu complet le 21/05/2021 zip - 6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
27 mai 2021
Lovagny (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02286 Dossier reçu complet le 30/06/2021 7z - 1.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er juillet 2021