2021
Reignier-Esery (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02526 Dossier reçu complet le 28/12/2021 pdf - 4.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 janvier 2022
Alex (74) : Mise en compatibilité du PLU avec le projet d’aménagement d’une aire d’accueil du public sur la porte d’entrée de l’espace naturel (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02498 dossier reçu complet le 07/12/2021 zip - 9.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 décembre 2021
Annemasse (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02393 Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 - Partie 1 zip - 20.5 Mio Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 - Partie 2 pdf - 18.6 Mio Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 - Partie 3 zip - 16.5 Mio NB : un fichier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez le consulter (…)
15 septembre 2021
Archamps (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02321 Dossier reçu complet le 20/07/2021 zip - 2.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 juillet 2021
Bernex à Chevenoz (74) : 3° tronçon de l’itinéraire cyclo-piétonnier des bords de dranse ( Châtel à Bernex)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3017 Dossier reçu complet le 05/03/2021 pdf - 5.3 Mio Le dossier est volumineux et ne peut être publié. Vous pouvez demander à consulter l'intégralité du dossier à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 mars 2021
Bonneville (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02155 dossier reçu complet le 15/03/2021 zip - 21.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 mars 2021
Bonneville (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02495 dossier reçu complet le 02/12/2021 zip - 3.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 décembre 2021
Châtillon-sur-Cluses (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02329 Dossier reçu complet le 22/07/2021 pdf - 2.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 juillet 2021