2021
Lucinges (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02304 Dossier reçu complet le 12/08/2021 pdf - 7.4 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 août 2021
Marcellaz-en-Faucigny (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02508 Dossier reçu complet le 15/12/2021 - partie 1 zip - 18.5 Mo Dossier reçu complet le 15/12/2021 - partie 2 zip - 18.8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 décembre 2021
Marnaz (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02510 Dossier reçu complet le 16/12/2021 pdf - 3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 décembre 2021
Morillon (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02399 Dossier reçu complet le 06/10/2021 pdf - 480.1 ko Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 octobre 2021
Morillon (74) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02400 Dossier reçu complet le 27/09/2021 zip - 11.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 octobre 2021
Morillon (74) : Révision allégée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02398 Dossier reçu complet le 06/10/2021 zip - 5.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 octobre 2021
PLUi Bas Chablais (74) : Modification simplifiée n° 1 du PLUi Bas Chablais (17 communes)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02357 Dossier reçu complet le 06/08/2021 pdf - 987.6 ko Consultez la décision sur le site de la MRAE Demande de recours faite le 05/11/2021. Le dossier est en traitement NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (...)
17 août 2021
PLUi du Pays de Seyssel (74) : Modification simplifiée n°1
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02201 Dossier reçu complet le 06/04/2021 pdf - 2.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 avril 2021