2021
Ternay (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02140 Dossier reçu complet le 04/03/2021 pdf - 908.5 ko Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 mars 2021
Thurins (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02276 Dossier reçu complet le 22/06/2021 - partie 1 zip - 15.6 Mo Dossier reçu complet le 22/06/2021 - partie 2 zip - 8.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 juin 2021
Vindry-sur-Turdine (69) : Modification de droit commun (Modifications simplifiées n°5 et 6 de Pontcharra-sur-Turdine, n°6 du PLU de Les Olmes et n°2 (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02226 Dossier reçu complet le 04/05/2021 - partie 1 zip - 19 Mo Dossier reçu complet le 04/05/2021 - partie 2 zip - 15 Mo Dossier reçu complet le 04/05/2021 - partie 3 zip - 10 Mo Consultez la décision sur le site de la (...)
7 mai 2021
Vindry-sur-Turdine (69) : Révision allégée n°7 du PLU de la commune déléguée Les Olmes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02225 Dossier reçu complet le 04/05/2021 zip - 21.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 mai 2021
Vindry-sur-Turdine (69) : Révision allégée n°7 du PLU de la commune déléguée Pontcharra-sur-Turdine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02227 Dossier reçu complet le 04/05/2021 - partie 1 zip - 11.3 Mo Dossier reçu complet le 04/05/2021 - partie 2 zip - 16.4 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 mai 2021