2021
Saint-Laurent-de-Mure (69) : Modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02292 Dossier reçu complet le 05/07/2021 pdf - 3.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juillet 2021
Saint-Laurent-d’Agny (69) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02507 Dossier reçu complet le 15/12/2021 pdf - 1.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 décembre 2021
Saint-Marcel l’Éclairé (69) : Modification simplifiée n°2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02305 Dossier reçu complet le 15/07/2021 zip - 794.1 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 juillet 2021
Saint-Marcel-l’Eclaire (69) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02220 dossier reçu complet le 30/04/2021 zip - 15.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 mai 2021
Saint-Pierre-la-Palud (69) : Modification n°3 du PLU (secteur de la Pérollière)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02095 Dossier reçu complet le 06/01/2021 zip - 17.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 janvier 2021
Saint-Romain-en-Gal (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02123 Dossier reçu complet le 09/02/2021 pdf - 2.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 février 2021
Saint-Symphorien-sur-Coise (69) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02115 Dossier reçu complet le 02/02/2021 pdf - 729.4 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 février 2021
Savigny (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02260 Dossier reçu complet le 09/06/2021 - partie 1 zip - 17.6 Mio Dossier reçu complet le 09/06/2021 - partie 2 zip - 20.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 juin 2021