2021
Fleurie (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02194 Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er avril 2021
Jullié (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02373 Dossier reçu complet le 20/08/2021 pdf - 198.4 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 août 2021
Lamure-sur-Azergues (69) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02121 Dossier reçu complet le 08/02/2021 pdf - 6.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 février 2021
Lantignié (69) : Modification de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02239 Dossier reçu complet le 21/05/2021 - partie 1 zip - 23.1 Mio Dossier reçu complet le 21/05/2021 - partie 2 zip - 8.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er juin 2021
Les Sauvages (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02165 dossier reçu complet le 12/03/2021 - partie 1 zip - 14.1 Mio dossier reçu complet le 12/03/2021 - partie 2 zip - 13.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 mars 2021
Saint-Etienne-la-Varenne (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02229 dossier reçu complet le 04/05/2021 zip - 21.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 mai 2021
Saint-Forgeux (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02483 dossier reçu complet le 26/11/2021 zip - 15.2 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 07/01/2022
7 décembre 2021
Saint-Jean-la-Bussière (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02382 Dossier reçu complet le 31 août 2021 pdf - 14.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 septembre 2021