2021
La Verpillière (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02142 Dossier reçu complet le 04/03/2021 zip - 2.2 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 mars 2021
Le Versoud (38) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02096 Dossier reçu complet le 07/01/2021 zip - 6.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 janvier 2021
Modification du PLUi-H Coeur de Chartreuse valant PLU et tenant lieu de Scot - (7 communes du département d’Isère, 10 communes de département de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02518 Dossier reçu complet le 21/12/2021 pdf - 454.4 ko Décision à rendre au plus tard le 21/02/2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
22 décembre 2021
Moirans (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02417 Dossier reçu complet le 12/10/2021 zip - 6.4 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
14 octobre 2021
Montbonnot-Saint-Martin (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02374 Dossier reçu complet le 23/08/2021 - partie 1 zip - 10.9 Mo Dossier reçu complet le 23/08/2021 - partie 2 zip - 15.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 août 2021
Montferrat (38) : Modification du PLU de droit commun
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02172 dossier reçu complet le 22/03/2021 zip - 17.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 mars 2021
Pont-Evêque (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02153 dossier reçu complet le 12/03/2021 pdf - 5.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 mars 2021
Saint-Alban-de-Roche (38) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02423 Dossier reçu complet le 12/10/2021 zip - 10.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
14 octobre 2021