2021
Les Deux Alpes (38) : Mont de Lans (commune déléguée) : Modification de droit commun°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02327 Dossier reçu complet le 22/07/2021 7z - 19.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 août 2021
Morestel (38) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02422 dossier reçu complet le 19/10/2021 zip - 24.1 Mo Décision à rendre au plus tard le 19/12/202 Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 octobre 2021
Sinard (38) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02364 dossier reçu complet le 12/10/2021 pdf - 908.4 ko Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
12 octobre 2021
Bièvre Isère Communauté (38) : Modification n°1 du PLUi Secteur Bièvre Isère Communauté
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02193 Dossier reçu complet le 26/03/2021 pdf - 5.2 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 avril 2021
Bièvre Isère Communauté (38) : Modification n°1 du PLUi secteur Saint-Jeannais sur le territoire de Bièvre Isère Communauté
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02192 Dossier reçu complet le 26/03/2021 pdf - 2.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 avril 2021
Boucle du Rhône en Dauphiné (38) : Modification simplifiée n° 1 du schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02381 Dossier reçu complet le 15 septembre 2021 zip - 4.6 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être mise en ligne. Vous pouvez l'obtenir sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
17 septembre 2021
Bourgoin-Jallieu (38) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02431 dossier reçu complet le 21/10/2021 zip - 12.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 octobre 2021
Chamrousse (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02298 Dossier reçu complet le 07/07/2021 pdf - 4.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 juillet 2021