2021
Crest (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02411 dossier reçu complet le 28/09/2021 pdf - 728.6 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
1er octobre 2021
Epinouze (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02230 Dossier reçu complet le 07/05/2021 pdf - 5.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 mai 2021
Génissieux (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02390 Dossier reçu complet le 8 septembre 2021 zip - 15.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE Demande recours gracieux en date du 30/11/2021 sous le numéro 2491. - La décision est consultable sur le site de la MRAE Demande recours gracieux en date du 19/03/2022. La décision est (...)
10 septembre 2021
Grignan (26) : Révision avec examen conjoint dite révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02202 dossier reçu complet le 07/04/2021 pdf - 5.4 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 avril 2021
Hauterives (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02108 Dossier reçu complet le 26/01/2021 zip - 1.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 janvier 2021
Hostun (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02252 Dossier reçu complet le 4 juin 2021 7z - 12.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juin 2021
La Chapelle-en-Vercors (26) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02371 Dossier reçu complet le 19/08/2021 zip - 3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 août 2021
Le Pöet-Célard (26) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02215 Dossier reçu complet le 23/04/2021 pdf - 327.7 ko Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 avril 2021