2021
Bourg-les-Valence (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02355 Dossier reçu complet le 04/08/2021 - partie 1 zip - 20.8 Mio Dossier reçu complet le 04/08/2021 - partie 2 zip - 13.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 août 2021
Chanos-Curson (26) : Modification droit commun n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02210 Dossier reçu complet le 20/04/2021 pdf - 1.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
21 avril 2021
Chantemerle-les-Blés (26) : Modification n°2 du PLU de droit commun
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02369 Dossier reçu complet le 18/08/2021 pdf - 1.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 août 2021
Chateauneuf-sur-Isère (26) : Modification n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02237 Dossier reçu complet le 20/05/2021 - partie 1 zip - 7 Mio Dossier reçu complet le 20/05/2021 - partie 2 zip - 22.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 mai 2021
Châtillon-Saint-Jean (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02499 Dossier reçu complet le 07/12/2021 zip - 14.6 Mio La est consultable sur le site de la MRAE
15 décembre 2021
Chatuzange-le-Goubet (26) : Mise en compatibilité du PLU n°6 – projet de Village Santé 2 et Village Séniors
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02174 Dossier reçu complet le 22/03/2021 zip - 3.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 mars 2021
Chavannes (26) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02439 Dossier reçu complet le 04/11/2021 7z - 5.3 Mio La décision ssera consultable sur le site de la MRAE
16 novembre 2021
Clérieux (26) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02211 Dossier reçu complet le 21/04/2021 zip - 3.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 avril 2021