2021
Oriol-en-Royans (26) : Abrogation du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02137 Dossier reçu complet le 03/03/2021 zip - 4.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 mars 2021
Saint-Gervais-sur-Roubion (26) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02224 Dossier reçu complet le 30/04/2021 zip - 17.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 mai 2021
Saint-Nazaire-en-Royans (26) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02394 dossier reçu complet le 28/09/2021 zip - 6.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er octobre 2021
Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : Mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la procédure de DUP pour le projet de l’échangeur de Drôme (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02308 Dossier reçu complet le 18/08/2021 zip - 8.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 août 2021
Saint-Sorlin-en-Valloire (26) : Modification de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02366 Dossier reçu complet le 17/08/2021 - partie 1 zip - 14.6 Mio Dossier reçu complet le 17/08/2021 - partie 2 zip - 20.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 août 2021
Saint-Sorlin-en-Valloire (26) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02245 Dossier reçu complet le 7 juin 2021 zip - 2.9 Mio Dossier reçu complet le 7 juin 2021 - Annexes zip - 22.5 Mio NB : en raison de son poids trop lourd un document ne peut être mis en ligne. Il est disponible sur demande : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la (…)
8 juin 2021
Tain l’Hermitage (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02285 Dossier reçu complet le 28/06/2021 zip - 10.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 juillet 2021
Taulignan (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02218 dossier reçu complet le 29/04/2021 7z - 7.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 mai 2021