2021
Massieux (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02359 Dossier reçu complet le 09/08/2021 pdf - 2.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
16 août 2021
Meximieux (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02343 Dossier reçu complet le 09/08/2021 pdf - 20.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
10 août 2021
Meximieux (01) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02344 Dossier reçu complet le 09/08/2021 pdf - 18.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
10 août 2021
Miribel (01) : Modification de droit commun n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02351 Dossier reçu complet le 03/08/2021 pdf - 14.8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 août 2021
Montceaux (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02281 dossier reçu complet le 24/06/2021 zip - 16.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 juillet 2021
Neuville-les-Dames (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02228 Dossier reçu complet le 04/05/2021 pdf - 3.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 mai 2021
Pays de Gex (01) : Modification n°1 du PLUiH
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02278 Dossier reçu complet le 23/06/21 pdf - 2.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 juin 2021
Périmètre intercommunal de Haut Bugey Agglomération (01) : Modification n°2 du PLUiH Haut Bugey Agglomération
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02348 Dossier reçu complet le 03/08/2021 pdf - 11.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
5 août 2021