2021
Châtel-en-Trièves (38) : Défrichement d’un peuplement de pin sylvestre pour un projet photovoltaique et remise en prairie
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03093 Dossier reçu le 8 avril 2021 zip - 7.9 Mio Courrier hors champ en date du 15 avril 2021 adressé au pétitionnaire pdf - 581 kio
16 avril 2021
Cornillon-en-Trièves (38) : éclaircies et reconquête agricole de 5.03 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3532 Dossier reçu complet le 17 décembre 2021 7z - 4.1 Mio Décision du 14 janvier 2022 pdf - 795.1 kio
3 janvier 2022
Corrençon-en-Vercors (38) : Réalisation d’un ensemble immobilier « Le Hameau des Arolles »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03239 Dossier reçu complet le 05/07/2021 zip - 5.5 Mio Décision motivée du 03/08/2021 pdf - 999.6 kio
9 juillet 2021
Cour-Et-Buis (38) : Premier boisement sur terre agricole de 2,87 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03430 Dossier reçu complet le 19 novembre 2021 zip - 5.4 Mio Décision motivée du 17 décembre 2021 pdf - 694.6 kio
23 novembre 2021
Crêts-en-Belledone, Allevard (38) : travaux d’entretien de la retenue hydroélectrique du Flumet (mise en place d’une canalisation enterrée et (…)
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3357 Dossier reçu complet le 03/09/2021 pdf - 18 Mio Annexes pdf - 375.4 kio Décision du 6 octobre 2021 pdf - 1.2 Mio
10 septembre 2021
Crêts-en-Belledonne et Allevard (38) : Travaux d’entretien de la retenue hydroélectrique du Flumet 38. Mise en place d’une canalisation enterrée (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03242 Dossier reçu complet le 02/07/2021 zip - 7.4 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 27/07/2021
15 juillet 2021
Echirolles (38) : Projet d’aménagement et de développement immobilier, secteur des entreprises ATOS
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03261 Dossier reçu complet le 19/07/2021 zip - 21.1 Mio Décision motivée du 23/08/2021 pdf - 711.5 kio
21 juillet 2021
Engins (38) : Travaux d’entretien et de rénovation du barrage hydroélectrique et de mise en œuvre d’une vague d’alerte
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03039 Dossier reçu complet le 11/03/2021 pdf - 4.7 Mio Décision du 15 avril 2021 pdf - 142 kio
18 mars 2021