2021
Allevard (38) : Reprise de la piste Cembro
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03005 Dossier reçu complet le 23/02/2021 pdf - 3.4 Mio 20210316-Complément apporté par le pétitionnaire pdf - 36.9 kio Décision rendue en date du 18/03/2021 pdf - 576.1 kio
26 février 2021
Aoste (38) : Extension de la zone commerciale/artisanale de l’Izelette
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02939 Dossier reçu complet le 18/02/2021 zip - 6.5 Mio Décision motivée du 25/03/2021 pdf - 144.2 kio
22 février 2021
Auberives-en-Royans (38) : Déversoir des falaises sur le canal de la Bourne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3307 Dossier reçu complet le 29/07/2021 1 zip - 19.9 Mio Dossier reçu complet le 29/07/2021 2 pdf - 2.2 Mio Décision du 1er septembre 2021 pdf - 156.2 kio
16 août 2021
Beaurepaire (38) : Construction d’un groupe de serres dotées en toiture de panneaux photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03423 Dossier reçu complet le 15 octobre 2021 zip - 15.3 Mio Décision du 19 novembre 2021 pdf - 1.2 Mio
4 novembre 2021
Bourgoin-Jallieu (38) : Voirie et parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3203 Dossier reçu complet le 08/07/2021 zip - 22.2 Mio Décision du 10 août 2021 pdf - 668.3 kio
13 juillet 2021
Chamrousse (38) : Création téléski à enrouleur – Col de Balme
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03315 Dossier reçu complet le 02/08/2021 zip - 16.1 Mio Décision motivée du 6 septembre 2021 pdf - 616.5 kio Demande de recours en date du 03/11/2021. Décision du Recours rendue en date du 30/12/2021 pdf - 652.6 kio
5 août 2021
Chamrousse (38) : Tyrolienne d’une longueur de 1960m entre les secteurs Croix et Recoin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03467 Dossier reçu complet le 18/11/2021 zip - 15.7 Mio Décision rendue en date du 14/12/2021 pdf - 785.1 kio
19 novembre 2021
Châtel-en-Trièves (38) : Défrichement d’un peuplement de pin sylvestre pour un projet photovoltaique et remise en prairie
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03093 Dossier reçu le 8 avril 2021 zip - 7.9 Mio Courrier hors champ en date du 15 avril 2021 adressé au pétitionnaire pdf - 581 kio
16 avril 2021