2020
Le Chambon (07) : Desserte forestière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2482 Dossier retiré par le pétitionnaire le 26 mars 2020
5 mars 2020
Le Chambon/ Lachamp-Raphaël (07) : Amélioration de la desserte forestière à "Ramasson"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2611 Dossier reçu complet le 16/07/20 zip - 4.1 Mio Décision signée le 20/08/2020 pdf - 699.1 kio
23 juillet 2020
Le Cheylard (07) : Camping
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2690 Dossier reçu complet le 04/08/2020 pdf - 715.5 kio kk photos n3b 3 pdf - 411.3 kio kk plan enviro 2000o n5b 2 pdf - 129.2 kio kk plan natura 2000 n6b 1 pdf - 2.1 Mio kk plan projet 500o a1 n4 1 pdf - 1.4 Mio kk plan situ 25000o n2b 2 pdf - 135.3 kio Décision motivée du 07/09/2020 pdf (…)
5 août 2020
Le Cheylard, (07) : Recours camping
Demande de cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2797 pdf - 5.2 Mio Dossier reçu complet le 14/10/2020 Décision du 10/12/2020 pdf - 1.4 Mio
19 octobre 2020
Le Pouzin (07) : Plan de gestion de la végétation de la grande roselière de Printegarde
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2821 Dossier reçu complet le 29 octobre 2020 pdf - 432.5 kio Décision du 03/12/20 pdf - 2.1 Mio
23 novembre 2020
Les Vans (07) : Parc Résidentiel de loisirs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2707 Dossier reçu complet le 06/08/2020 pdf - 617.8 kio Partie 1 - Dossier reçu complet le 06/08/2020 pdf - 13.3 Mio Partie 3 - Dossier reçu complet le 06/08/2020 pdf - 19.4 Mio Partie 2 - Dossier reçu complet le 06/08/2020 pdf - 13.9 Mio Partie 4 - Dossier reçu complet le 06/08/2020 (…)
13 août 2020
Limony (07) : Défrichement de 0.84 Ha
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2813 pdf - 5 Mio Plans et photos pdf - 3.7 Mio Pièces complementaires pdf - 1.1 Mio Décision du 08/12/2020 pdf - 149.1 kio
5 novembre 2020
Payzac (07) - Défrichements au lieu-dit Le Mont
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02884 Dossier reçu complet le 14/12/2020 pdf - 953.7 kio Dossier reçu complet le 14/12/2020 - Plans zip - 6.4 Mio Décision du 07/01/2021 pdf - 937.9 kio
7 janvier 2021