2020
Régnié-Durette (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01945 Dossier reçu complet le 23/04/2020 7z - 15.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
27 avril 2020
Régnié-Durette (69) : Révision avec examen conjoint n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01894 Dossier reçu complet le 27/01/2020 zip - 22.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE site de la MRAE
30 janvier 2020
Rontalon (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02044 Dossier reçu complet le 26/10/2020 zip - 22.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 octobre 2020
Rontalon (69) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02049 Dossier reçu complet le 26/10/2020 - partie 1 zip - 11.1 Mio Dossier reçu complet le 26/10/2020 - partie 2 zip - 16.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 octobre 2020
Sourcieux-les-Mines (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02086 Dossier reçu complet le 23/12/2020 pdf - 405.1 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 janvier 2021
Souzy (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01999 Dossier reçu complet le 31/07/2020 pdf - 10.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 août 2020
Thizy-les-Bourg (69) : Révision simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01931 Dossier reçu complet le 09/03/2020 pdf - 1.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 mars 2020
Thizy-les-Bourgs (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01930 Dossier reçu complet le 13/03/2020 pdf - 2.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 mars 2020