2020
Bessenay (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01924 Dossier reçu complet le 02/03/2020 zip - 22.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 mars 2020
Chaponost (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-2019 Dossier reçus complet le 14/09/2020 pdf - 93.1 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE Demande de recours en date du 28/12/2020 - Décision Recours motivée du 16/02/2021 pdf - 119.5 kio
15 septembre 2020
Chénas (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01898 Dossier reçu complet le 31/01/2020 pdf - 392.3 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 février 2020
Genas (69) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02090 Dossier reçu complet le 28/12/2020 - partie 1 zip - 12.3 Mio Dossier reçu complet le 28/12/2020 - partie 2 zip - 13.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 janvier 2021
Marchampt (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-2024 Dossier reçu complet le 23/09/2020 pdf - 5.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 septembre 2020
Marchampt (69) : Révision du PLU avec examen conjoint
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-2023 Dossier reçu complet le 23/09/2020 pdf - 6.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 septembre 2020
Montagny (69) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02015 Dossier reçu complet le 03/09/2020 pdf - 3.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 septembre 2020
Porte des Pierres Dorées (commune déléguée Liergues) (69) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01904 Dossier reçu complet le 07/02/2020 pdf - 445.6 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 février 2020