2015 - Ain

Publié le 12/11/2014 | Mis à jour le 11/01/2016

Neyron : "Urbanisation du secteur « Le Clos »
Dossier n° F08215P1253

Dossier déclaré complet le 01/12/15 zip - 14.6 Mo

Décision motivée du 24/12/15 pdf - 104.1 ko

Saint-Jean-de-Niost : "Opération d’aménagement Coeur de village"
Dossier n° F08215P1216

Dossier déclaré complet le 27/10/15 zip - 2.6 Mo

Décision motivée du 01/12/15 pdf - 187.3 ko

Lancrans - Bellegarde-sur-Valserine : "Défrichement de 81 634m2 pour exploiter une carrière"
Dossier n° F08215P1215

Dossier déclaré complet le 26/10/15 zip - 2.2 Mo

Décision motivée du 26/11/15 pdf - 141.1 ko

Hauteville-Lompnes : "Réseau neige de culture du site alpin de Terre Ronde"
Dossier n° F08215P1157

Dossier déclaré complet le 21/08/2015 pdf - 21.2 Mo

Décision motivée du 23/09/2015 pdf - 102.5 ko

Prévessin-Moëns : "Installation de stockage de déchets inertes (ex ISDI) de Prévessin-Moëns"
Dossier n° F08215P1150

Dossier déclaré complet le 10/08/15 zip - 1.7 Mo

Décision motivée du 08/09/15 pdf - 84.9 ko

Saint-Genis-Pouilly : "Extension des équipements sportifs de la commune de Saint Genis Pouilly"
Dossier n° F08215P1147

Dossier déclaré complet le 07/08/15 zip - 1.2 Mo

Décision motivée du 09/09/2015 pdf - 92 ko

Saint-Genis-Pouilly : Projet de construction d’un retail park "Open""
Dossier n° F08215P1134

Dossier déclaré complet le 31/07/15 zip - 5.8 Mo

Décision motivée du 03/09/15 pdf - 120.1 ko

Champfromier : Projet de création d’une route forestière"
Dossier n° F08215P1102

Dossier déclaré complet le 10/06/15 zip - 8.5 Mo

Décision motivée du 03/07/2015 pdf - 71.4 ko

Cessy : "Projet d’aménagement de 320 logements et d’une résidence pour séniors"
Dossier n° F08215P1096a

Décision motivée du 28/10/15 pdf - 143.6 ko

Cessy : "La Bergerie – Projet d’aménagement de 320 logements et une résidence senior de 60 logements"
Dossier n° F08215P1096

Dossier déclaré complet le 05/06/15 zip - 1.2 Mo

Décision motivée du 09/07/15 pdf - 71.4 ko

Leyment : "Défrichement"
Dossier n° F08215P1094

Dossier déclaré complet le 05/06/15 zip - 2.3 Mo

décision motivée du 10/07/2015 pdf - 71.3 ko

Peron : "Création d’un passage supèrieur à faune sur la RD 884"
Dossier n° F08215P1065

Dossier déclaré complet le 06/05/15 zip - 3.7 Mo

Décision motivée du 05/06/2015 pdf - 81.9 ko

Segny : "Domaine de Fontaillon - résidences en accession avec locaux d’activités et services en rez-de-chaussée dans les bâtiments A, B, C et D, résidence sociale et 26 maisons jumelées"
Dossier n° F08215P1064

Dossier déclaré complet le 06/05/15 pdf - 3.4 Mo

Décision motivée du 05/06/2015 pdf - 74 ko

Ferney Voltaire : "Projet de construction de 186 logements - création d’un mail de piétons et d’une placette"
Dossier n° F08215P1034

Dossier déclaré complet le 01/04/15 zip - 10 Mo

Décision motivée du 30/04/2015 pdf - 316.4 ko

Biziat : "Réalisation d’un ouvrage hydraulique de décharge sous la RD 96"
Dossier n° F08215P1018

Dossier déclaré complet le 20/03/15 zip - 4.8 Mo

Décision motivée du 16/04/2015 pdf - 897.8 ko

Apremont : "Parc éolien – 5 aérogénérateurs"
Dossier n° F08214P0941

Dossier déclaré complet le 16/12/14 zip - 14.7 Mo

Décision motivée du 15/01/15 pdf - 324.7 ko

Bâgé-la-ville : "Aménagement d’une voie de desserte d’une zone d’activités économiques à vocation principale de logistique"
Dossier n° F08214P0934

Dossier déclaré complet le 10/12/14 zip - 3.3 Mo

Décision motivée du 07/01/15 pdf - 907.4 ko

Décision motivée du 24/12/15 pdf - 104.1 ko

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