2014 - Rhône
- Anse : Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08214PP0213
- Plan multi-communal : PPRT (risques technologiques) de la Vallée de la Chimie, sur les communes de Feyzin, Solaize, Lyon, Pierre-Benité, Saint-Fons, Oullins, Irigny, Saint Symphorien d’Ozon, Vénissieux, Vernaison
Dossier n°F08214PP0202
- Belleville : Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08214PP0189
- Plan multi-communal (bi-départemental) : Charte Forestière Territoire du Massif du Beaujolais Vert (74 communes situées sur les communautés de communes de Charlieu-Belmont -Loire- du Haut-Beaujolais, et de l’Ouest Rhodanien -Rhône) :
Dossier n°F08214PP0185
- Plan multi-communal : PPRT (risques technologiques) de la Vallée de la Chimie, sur le territoire des communes de Feyzin, Solaize, Lyon, Pierre-Bénite, Saint-Fons, Oullins, Irigny et Vénissieux
Dossier n°F08214PP0183
- Brussieu : zonage d’assainissement eaux pluviales
Dossier n°F08214PP0182
- Saint-Germain-Nuelles : zonage d’assainissement eaux pluviales
Dossier n°F08214PP0179
- Saint-Germain-Nuelles : zonage d’assainissement collectif et non collectif
Dossier n°F08214PP0174
- Condrieu : révision du PPRNi (risques naturels d’inondation)
Dossier n°F08214PP0171
- Tupin et Semons : révision du PPRNi
Dossier n°F08214PP0170
- Ampuis : révision du PPRNi
Dossier n°F08214PP0169
- Saint-Cyr-sur-le-Rhône : élaboration du PPRNi
Dossier n°F08214PP0168
- Sainte-Colombe : révision du PPRNi
Dossier n°F08214PP0167
- Saint-Romain-en-Gal : révision du PPRNi
Dossier n°F08214PP0166
- Loire-sur-Rhône : révision du PPRNi
Dossier n°F08214PP0165
- Ternay : révision du PPRNi
Dossier n°F08214PP0164
- Sérézin-du-Rhône : élaboration du PPRNi
Dossier n°F08214PP0163
- Givors : révision du PPRNi
Dossier n°F08214PP0162
- Grigny : révision du PPRNi
Dossier n°F08214PP0161
- Vernaison : élaboration du PPRNi
Dossier n°F08214PP0160
- Yzeron : révision du zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0158
- Saint-Symphorien sur Coise : élaboration du PPRNi
Dossier n°F08214PP0150
- Saint-Martin en Haut : élaboration du PPRNi
Dossier n°F08214PP0151
- Coise : élaboration du PPRNi
Dossier n°F08214PP0152
- Larajasse : élaboration du PPRNi
Dossier n°F08214PP0153
- Sainte-Catherine : élaboration du PPRNi
Dossier n°F08214PP0154
- Pomeys : élaboration du PPRNi
Dossier n°F08214PP0155
- Fleurieux-sur-l’Arbresle : zonage d’assainissement des eaux pluviales
Dossier n°F08213PP0145
- Denicé : zonage d’assainissement collectif et non collectif
Dossier n°F08213PP0109
- Lacenas : zonage d’assainissement collectif et non collectif
Dossier n°F08213PP0108
- Fleurieux sur l’Arbresle : zonage d’assainissement collectif et non collectif
Dossier n°F08213PP0107
- Cogny : zonage d’assainissement collectif et non collectif
Dossier n°F08213PP0106
- Brindas : révision du zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0102
- Grézieu-la-Varenne : révision du zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0101
- Ville sur Jarnioux : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0099
- Sarcey : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0100