2014 - Isère
- Doissin : zonage d’assainissement
Dossier n°F08214PP0218
- Plan multi-communal : zonage d’assainissement (Annoisin, Dizimieu, Hieres sur Amby, La Balme les Grottes, Leyrieu, Optevoz, Parmilieu, Siccieu, St Baudille, Verna et Vertrieu)
Dossier n°F08214PP0217
- Murinais : zonage d’assainissement
Dossier n°F08214PP0214
- Saint-Quentin-sur-Isère : zonage d’assainissement pluvial
Dossier n°F08214PP0207
- Barraux : zonage d’assainissement
Dossier n°F08214PP0193
- Plan multi-communal : charte forestière de territoire du Trièves (communauté de communes de Trièves)
Dossier n°F0821PP0192
- La Tronche : plan de prévention des risques naturels (PPRN)
Dossier n°F08214PP0190
- Saint-Nizer-de-Moucherotte : zonage d’assainissement
Dossier n°F08214PP0188
- Saint-Geoirs : zonage d’assainissement des eaux pluviales et usées
Dossier n°F08214PP0159
- Corrençon-en-Vercors : zonage d’assainissement
Dossier n°F08214PP0149
- La Frette : zonage d’assainissement des eaux pluviales
Dossier n°F08214PP0148
- Izeron : zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Dossier n°F08214PP0147
- Saint Bonnet de Chavagne : mise à jour du zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0112
- Crémieu : Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0098
- Anthon : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0104