2013 - Rhône
- Denicé : Zonage d’assainissement collectif et non collectif
Dossier n°F08213PP0109
- Lacenas : Zonage d’assainissement collectif et non collectif
Dossier n°F08213PP0108
- Fleurieux sur l’Arbresle : Zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0107
- Cogny : Zonage d’assainissement collectif et non collectif
Dossier n°F08213PP0106
- Brindas : Révision zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0102
- Grézieu-la-Varenne : Révision zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0101
- Ville sur Jarnioux : Zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0100
- Sarcey : Zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0099
- Eveux : Zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0091
- L’Arbresle : Modification du zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0090
- Joux : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées et réalisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Dossier n°F08213PP0089
- Souzy : Zonage assainissement des eaux pluviales
Dossier n°F08213PP0079
- Saint Vincent de Reins : Zonage assainissement des eaux usées
Dossier n°F08213PP0072
- Meys : Elaboration du zonage pluvial et propositions d’aménagement
Dossier n°F08213PP0071
- Saint Romain de Popey : Modification du Zonage assainissement
Dossier n°F08213PP0069
- Saint Marcel l’Eclairé : Modification du Zonage assainissement
Dossier n°F08213PP0068
- Saint Forgeux : Modification du Zonage assainissement
Dossier n°F08213PP0067
- Simandres : Zonage assainissement
Dossier n°F08213PP0054
- Savigny : Zonage assainissement des eaux usées
Dossier n°F08213PP0053
- Theizé : Zonage assainissement des eaux usées
Dossier n°F08213PP0051
- Villefranche-sur-Saône : Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine
Dossier n°F08213PP0012
- Riverie : Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0008
- Sainte Foy l’Argentière : Plan de prévention des risques miniers (PPRM)
Dossier n°F08213PP0014