Urbanisme
Coutansouze (03) : camping écologique, thématique sur l’autonomie des foyers, en harmonie avec la nature et l’environnement de son (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05116 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 15 Mo Décision motivée du 06/05/2024 pdf - 522.4 ko
12 avril 2024
Belleville-en-Beaujolais (69) : extension de la zone d’activités économiques Fontenailles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05097 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 - cerfa pdf - 5 Mo Annexes zip - 21.4 Mo Note ecoter pdf - 5.4 Mo Décision motivée du 07/05/2024 pdf - 2.4 Mo
12 avril 2024
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : reconstruction du groupe scolaire de Toisinges
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05066 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 11.4 Mo Décision à rendre au plus tard le 15 mai 2024 NB : deux fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
11 avril 2024
Écully (69) : aménagement d’espaces tertiaires sur le site localisé à l’angle du chemin du Tronchon et du chemin du Moulin (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05030 Dossier reçu complet le 5 avril 2024 pdf - 8.4 Mo Décision à rendre au plus tard le 10 mai 2024 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
10 avril 2024
Trévoux (01) : Création d’un parc de loisirs sur la thématique des dinosaures en lieu et place d’un ancien centre de loisirs aquatiques situé 1 allée (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05103 Dossier reçu complet le 5 avril 2024 pdf - 999.6 ko Décision motivée du 07/05/2024 pdf - 309.6 ko NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
9 avril 2024
Les Estables (43) : aménagement d’un stade de Biathlon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05119 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 17.6 Mo Décision motivée du 06/05/2024 pdf - 554 ko
5 avril 2024
Pierrelatte (26) : Réalisation d’une serre agricole multichapelle à la production de fraises
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05084 Dossier reçu complet le 02/04/2024 zip - 12.1 Mo Décision motivée du 19/04/2024 pdf - 504.8 ko
3 avril 2024
Saint Pourçain-sur-Besbre (03) : amélioration et sécurisation de l’accès sud au parc animalier et parc d’attractions de « Le Pal (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04973 Dossier reçu complet le 29 mars 2024 zip - 21.6 Mo Annexe 2 : atlas carto pdf - 14 Mo Décision du 29 avril 2024 pdf - 517.4 ko
29 mars 2024