Urbanisme
Vénissieux (69) : Réalisation du programme d’aménagement Deltalys (Hôtel Industriel Urban (HIU) et Hôtel de Distribution Urbaine Durable (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05186 Dossier reçu complet le 03/05/2024 pdf - 855 ko Décision à rendre au plus tard le 07/06/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
14 mai 2024
Saint-Laurent-du-Pont (38) : Extension Nord de la zone d’activités Grange Venin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05163 Dossier reçu complet le 07/05/2024 zip - 22.9 Mo Décision à rendre au plus tard le 11/06/2024
13 mai 2024
Saint-Pourçain-sur-Bresle (03) : Extension du parking du parc d’attractions et animalier du PAL
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05174 Dossier reçu complet le 30/04/2024 zip - 6.1 Mo Décision à rendre au plus tard le 04/06/2024
7 mai 2024
Le Bourget-du-Lac (73) : Construction d’un parking en silo
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05074 Dossier reçu complet le 06/05/2024 zip - 6 Mo Décision à rendre au plus tard le 10/06/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
7 mai 2024
Ecully (69) : Projet d’aménagement d’espaces tertiaires sur le site localisé à l’angle du chemin du Tronchon et du chemin du Moulin (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05030 Dossier reçu complet le 05/04/2024 pdf - 8.4 Mo Décision motivée du 06/03/2024 pdf - 543.4 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
6 mai 2024
Saint-Martin-la-Plaine (42) : aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté de la Transmilière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05141 Dossier reçu complet le 25 avril 2024 zip - 15.8 Mo Décision à rendre au plus tard le 30 mai 2024
3 mai 2024
La Buissière (38) : aménagement d’un parking de covoiturage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05157 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 zip - 18.3 Mo Annexe 10 : diagnostic écologique pdf - 12 Mo Décision à rendre au plus tard le 28 mai 2024
2 mai 2024
La Boisse (01) : entrepôts logistiques sur le Parc d’activités de la Boisse-Montluel-Dagneux (« les Prés Seigneurs »)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05122 Dossier reçu complet le 6 avril 2024 pdf - 297.7 ko Décision motivée du 07/05/2024 pdf - 535.5 ko NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
23 avril 2024