Urbanisme
Lens-Lestang (26) : construction d’une salle polyvalente
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04998 Dossier reçu complet le 13 mars 2024 zip - 5.8 Mo Décision du 12 avril 2024 pdf - 490.2 ko
13 mars 2024
Le Châtelard (73) : Démolition, reconstruction d’un gymnase intercommunal, création d’un pôle multi-activités et aménagements associés (dont (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04989 Dossier reçu complet le 08/03/2024 - partie 1 zip - 23.4 Mo Dossier reçu complet le 08/03/2024 - partie 2 zip - 13.3 Mo Décision du 8 avril 2024 pdf - 495.9 ko
8 mars 2024
Vinay (38) : Permis d’aménager relatif à l’aménagement de l’espace d’activités économiques "Les Levées II"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05051 Dossier reçu complet le 08/03/2024 zip - 19.4 Mo Dossier retiré le 28/03/2024
8 mars 2024
Bourg-Saint-Maurice (73) : Création d’un réseau de neige de culture sur le stade de slalom "Tétras" sur le domaine skiable Les (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05044 Dossier reçu complet le 27/02/2024 zip - 13.6 Mo Lettre Hors Champ en date du 06/03/2024 pdf - 410.7 ko
7 mars 2024
Baix (07) : régularisation de 31 hébergements du Camping Le Merle Roux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05035 Dossier reçu complet le 23 février 2024 zip - 18.2 Mo Décision du 29 mars 2024 pdf - 475.3 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
7 mars 2024
Montluçon (03) : aménagement du quartier Pierre Leroux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05040 Dossier reçu complet le 27 février 2024 zip - 14.9 Mo Décision du 2 avril 2024 pdf - 2.2 Mo
6 mars 2024
Meximieux (01) : Aménagement d’une zone destinée à accueillir des équipements publics
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04780 Dossier reçu complet le 21/02/2024 pdf - 182.5 ko Décision motivée du 27/03/2024 pdf - 2.3 Mo NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
1er mars 2024
Lempdes (63) : projet « Squash des Volcans » : construction d’un bâtiment sportif destiné à accueillir huit terrains de squash, six terrains de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05017 Dossier reçu complet le 16 février 2024 pdf - 3.9 Mo Décision du 22 mars 2024 pdf - 480.2 ko
28 février 2024