2014 - Loire
- La Terrasse sur Dorlay : zonage d’assainissement
Dossier n°F08214PP0212
- Saint-Paul en Cornillon : zonage d’assainissement
Dossier n°F08214PP0211
- Saint-Paul en Jarez : zonage d’assainissement
Dossier n°F08214PP0210
- Dargoire : zonage d’assainissement
Dossier n°F08214PP0209
- Régny : zonage d’assainissement des eaux pluviales et mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Dossier n°F08214PP0206
- La-Bénission-Dieu : Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08214PP0191
- Plan multi-communal (bi-départemental) : charte Forestière de Territoire du Massif du Beaujolais Vert (74 communes situées sur les communautés de communes de Charlieu-Belmont -Loire- du Haut-Beaujolais, et de l’Ouest Rhodanien -Rhône) :
Dossier n°F08214PP0185
- Riorges : Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08214PP0173
- Le Bessat : zonage d’assainissement collectif et non collectif
Dossier n°F08214PP0146
- Saint Galmier : élaboration du PPRN
Dossier n°F08214PP0130
- Montrond les Bains : élaboration du PPRN
Dossier n°F08214PP0131
- Cuzieu : élaboration du PPRN
Dossier n°F08214PP0132
- Chazelles sur Lyon : élaboration du PPRN
Dossier n°F08214PP0133
- Saint Médard en Forez : élaboration du PPRN
Dossier n°F08214PP0134
- Saint Denis sur Coise : élaboration du PPRN
Dossier n°F08214PP0135
- Veauche : élaboration du PPRN
Dossier n°F08214PP0136
- Chamboeuf : élaboration du PPRN
Dossier n°F08214PP0137
- Chevrières : élaboration du PPRN
Dossier n°F08214PP0138
- Saint Bonnet les Oules : élaboration du PPRN
Dossier n°F08214PP0139