Villeurbanne (69) : Modification territoritalisée du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon relatif au projet du secteur Lyvet

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2026-ARA-AC-04217 - N 14766
- La décision sera rendue au plus tard le 06/05/2026, et sera consultable sur le site de la MRAE

Partager la page

Sur le même sujet

Davayat (63) : modification simplifiée N°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2026-ARA-AC-4218- N 014930/KK AC PLU D Dossier reçu complet le 10/03/2026 zip - 12.5 Mio La (…)

  • KKU ad hoc

19 mars 2026

Pomeys (69) : Révision avec examen conjoint REC n°1

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2026-ARA-AC-04223 - N15170 La décision sera rendue au plus tard le 13/05/2026, et sera consultable sur (…)

  • KKU ad hoc

18 mars 2026

Commelle-Vernay (42) : modification simplifiée n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2026-ARA-AC-4214 - N 014424/KK AC PLU Dossier reçu complet le 04/03/2026 zip - 8.6 Mio La décision (…)

  • KKU ad hoc

18 mars 2026

CC Ardèche des Sources et Volcans (07) : modification simplifiée N°3

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2026-ARA-AC-04220 / N 015020/KK AC PLU Dossier reçu complet le 11/03/2026 zip - 5.8 Mio La décision (…)

  • KKU ad hoc

16 mars 2026

Haut de page