Urbanisme
Val d’Arcomie (15) : Modification simplifiée n°1 du PLU de Faverolles
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-1041 Absence d'avis du 3 juin 2021. Consultez le site de la MRAE
16 mars 2021
Rompon (07) : Révision n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AU-1004 reçu le 04/12/2020 Avis à rendre au plus tard le 04/03/2021 Absence d'avis du 04/03/2021 html | 32.3 ko Télécharger
7 janvier 2021
Besse et Saint-Anastaise (63) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-2071 Décision à rendre au plus tard le 10/02/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAe html | 37.8 ko Télécharger
30 décembre 2020
Cayrols (15) : Révision de la carte communale
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-1002 Consultez l'avis sur le site de la MRAe html | 36.9 ko Télécharger
4 décembre 2020
Bayet et Broût-Vernet (03) : Mise en compatibilité des PLU pour la création d’une carrière
Avis Ae Dossier n° 2019-ARA-AU-900 Avis rendu le 18/02/2020 pdf | 1.1 Mo Télécharger
3 février 2020
Joyeuse (07) : Mise en compatibilité du PLU
Avis Ae Dossier n° 2018-ARA-AUPP-603 Absence d'avis au 4 mars 2019
19 décembre 2019
Lachapelle-sous-Aubenas (07) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2019-ARA-AUPP-00795 Absence d'avis en date du 19/10/2019
31 juillet 2019
Valeille (42) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2019-ARA-AUPP-00812 Absence d'avis en date du 29/10/2019
31 juillet 2019