Urbanisme
Pierrelatte (26) : Projet de création de bâtiments de bureaux et d’activités liés aux activités du site nucléaire de Tricastin au sein du « Parc (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03925 Dossier reçu complet le 05/08/2022 zip - 16.1 Mio Décision motivée du 29/08/2022 pdf - 422.2 kio
8 août 2022
Aurillac (15) : Modification n°2 AVAP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02753 Dossier reçu complet le 08/07/2022 pdf - 3.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 juillet 2022
Roche-la-Molière (42) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-2748 Dossier reçu complet le 04 juillet 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 juillet 2022
Brassac-les-Mines (63) : Modification simplifiée n° 7 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02731 Dossier reçu complet le 27 juin 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 juillet 2022
Clermont (74) : Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2641 Dossier reçu complet le 19 avril 2022 - Partie 1 zip - 18.5 Mio Dossier reçu complet le 19 avril 2022 - Partie 2 pdf - 15.4 Mio Dossier reçu complet le 19 avril 2022 - Partie 3 zip - 12.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 avril 2022
La Gimond (42) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02337 Dossier reçu complet le 27/07/2021 pdf - 78.6 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 juillet 2021
Aubenas (07) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02309 Dossier reçu complet le 15/07/2021 pdf - 481.2 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 juillet 2021
Commune de Saint-Thibaud-De-Couz (73) : Modification simplifiée du PLUi-H valant SCoT Coeur de Chartreuse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02318 Dossier reçu complet le 19/07/2021 zip - 21.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 juillet 2021