Urbanisme
Saint-Martin-d’Hères (38) : Restructuration d’un lot avenue Gabriel Péri – 436 logements - et de commerces sur une surface de plancher d’environ (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06025 Dossier reçu complet le 07/08/2025 7z - 12.6 Mio Décision motivée du 9 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
13 août 2025
Aurillac (15) : création d’un hôtel et d’un local au RDC + parking extérieur de 67 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05996 Dossier reçu complet le 12 août 2025 zip - 6.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 16 septembre 2025
12 août 2025
Montluçon (03) : rénovation et transformation d’un bâtiment industriel en commerces + aire de stationnement de 63 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05998 Dossier reçu complet le 7 août 2025 zip - 7.3 Mio Décision du 11 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
8 août 2025
Lyon 7 (69) : Projet AGUETTANT Gerland – Démolition et reconstruction de bâtiments et aménagement de stationnements
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05991 Dossier reçu complet le 07/08/2025 pdf - 559.2 kio Décision du 10 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 août 2025
Le Broc (63) : création d’une zone d’activités (ZAC de Sainte-Agnès) (V2)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06014 Dossier reçu complet le 5 août 2025 pdf - 611.8 kio Décision du 9 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 août 2025
Beynost (01) : Requalification d’un site industriel existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06012 Dossier reçu complet le 01/08/2025 zip - 11.2 Mio Décision du 5 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
6 août 2025
Savigneux (01) : Mise en place de 10 habitations légères de loisirs (HLL) à l’extérieur des murs d’enceinte du Château de Juis
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06010 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 2 Mio Décision en date du 8 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 août 2025
Valserhône (01) : Construction d’une surface commerciale ALDI et parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06005 Dossier reçu complet le 31/07/2025 zip - 5.1 Mio Complement au dossier pdf - 31.9 kio Décision motivée du 02/09/2025 pdf - 1.2 Mio
6 août 2025