Urbanisme
Pont-du-Château (63) : Construction de bâtiments à usage commercial comprenant une aire de stationnement
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03058 Dossier reçu complet le 19 mars 2021 zip - 11.8 Mio Décision du 22 avril 2021 pdf - 1 Mio
30 mars 2021
Dardilly (69) : Travaux de réaménagement du bassin de rétention du Moulin Carron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03072 dossier reçu complet le 25/03/2021 zip - 21.3 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 14/04/2021
30 mars 2021
Brassac-les-Mines (63) : Modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2109 Consultez la décision sur le site de la MRAe
26 mars 2021
Abrest (03) : Lotissement d’un terrain de 1096 m² sur parcelle de 5,06 ha à diviser
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03053 Dossier reçu complet le 18 mars 2021 zip - 2.8 Mio Décision du 15 avril 2021 pdf - 576.4 kio
26 mars 2021
Poisy (74) : Création d’une zone d’activités « Novus Parc » aux « Marais Noirs »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03068 Dossier reçu complet le 08/04/2021 zip - 24.2 Mio Décision rendue en date du 30/04/2021 pdf - 610.9 kio
26 mars 2021
Aurec-Sur-Loire (43) : Modification n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02157 reçu le 12 mars 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 102.9 kio
26 mars 2021
Alba-La-Romaine (07) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande de cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2160 reçu le 13/03/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 105.8 kio
26 mars 2021
Vulbens (74) : Aménagement d’un carrefour giratoire, intersection chemin des Grands Chavannoux
Demande d’examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3035 Dossier reçu complet le 10/03/2021 zip - 24 Mio Décision du 12 avril 2021 pdf - 594 kio
25 mars 2021