Urbanisme
Ambert (63) : réalisation d’un terrain de rugby, d’une piste d’athlétisme et construction d’un bâtiment de vestiaires
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05167 Dossier reçu complet le 17 mai 2024 zip - 19 Mio Annexe pdf - 24.3 Mio Décision motivée du 20 juin 2024 pdf - 2.5 Mio
22 mai 2024
Saint-Jeoire-en-Faucigny (74) : Reconstruction du collège Gaspard Monge
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05200 Dossier reçu complet le 14/05/2024 zip - 18.1 Mio 20240613-complement pdf - 60.4 kio Décision motivée du 14/06/2024 pdf - 573.6 kio
17 mai 2024
Vénissieux (69) : Réalisation du programme d’aménagement Deltalys (Hôtel Industriel Urban (HIU) et Hôtel de Distribution Urbaine Durable (HDUD))
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05186 Dossier reçu complet le 03/05/2024 pdf - 855 kio Décision du 5 juin 2024 pdf - 564.7 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 mai 2024
Saint-Laurent-du-Pont (38) : Extension Nord de la zone d’activités Grange Venin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05163 Dossier reçu complet le 07/05/2024 zip - 22.9 Mio Décision motivée du 11/06/2024 pdf - 568 kio
13 mai 2024
Saint-Pourçain-sur-Besbre (03) : extension du parking du parc d’attractions et animalier du PAL
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05174 Dossier reçu complet le 30/04/2024 zip - 6.1 Mio Courrier hors champ en date du 31 mai 2024 pdf - 592.6 kio
7 mai 2024
Le Bourget-du-Lac (73) : Construction d’un parking en silo
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05074 Dossier reçu complet le 6 mai 2024 zip - 13.8 Mio Décision motivée du 10/06/2024 pdf - 545.7 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 mai 2024
Ecully (69) : Projet d’aménagement d’espaces tertiaires sur le site localisé à l’angle du chemin du Tronchon et du chemin du Moulin Carron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05030 Dossier reçu complet le 05/04/2024 pdf - 8.4 Mio Décision motivée du 06/03/2024 pdf - 543.4 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 mai 2024
Saint-Martin-la-Plaine (42) : aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté de la Transmilière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05141 Dossier reçu complet le 25 avril 2024 zip - 15.8 Mio Décision du 29 mai 2024 pdf - 2.3 Mio
3 mai 2024