Urbanisme
Lagorce (07) : ajout de 14 emplacements au Camping du domaine de Chaussy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05962 Dossier reçu complet le 10/07/2025 zip - 3.9 Mio Décision du 12 août 2025 pdf - 1.1 Mio
24 juillet 2025
Champagne (07) : Extension de la zone d’activités Chantecaille
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05970 Dossier reçu complet le 11/07/2025 pdf - 508.4 kio Décision en date du 13 août 2025 pdf - 1.1 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 juillet 2025
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : Construction d’un nouvel EPHAD
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05971 Dossier reçu complet le 13/07/2025 pdf - 2.7 Mio Décision motivée du 05/08/2025 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 juillet 2025
Saint-Clair-de-la-Tour (38) : Transformation d’un terrain de football engazonné en gazon synthétique. Le projet prévoit le réaménagement des (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05963 Décision motivée du 12/08/2025 pdf - 1.1 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 juillet 2025
Givors (69) : réaménagement de la Place Charles de Gaulle et de ses abords "Les Vernes"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05948 Dossier reçu complet le 04/07/2025 pdf - 1.3 Mio Décision du 6 août 2025 pdf - 1.1 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 juillet 2025
Publier (74) : Aménagement d’un parking paysager Rue du Port
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05535 Dossier reçu complet le 10/06/2025 pdf - 994 kio Décision motivée du 15/07/2025 pdf - 1.1 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 juillet 2025
Aix-les-Bains (73) : Aménagement d’un lotissement « Sky Park » de 3 lots visant à accueillir environ 241 logements
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05715 Dossier reçu complet le 08/07/2025 pdf - 2.7 Mio Complément au dossier pdf - 248.5 kio Décision motivée en date du 08/08/2025 pdf - 1.1 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
10 juillet 2025
Châtel (74) : Projet de création d’une tyrolienne à pylônes 4 saisons dans le secteur de la télécabine de Super Châtel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05838 Dossier reçu complet le 03/07/2025 pdf - 1.3 Mio Décision motivée du 07/08/2025 pdf - 1.3 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 juillet 2025