Urbanisme
Murs-et-Gélignieux (01) : Camping « l’île aux cottages »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05992 Dossier reçu complet le 30/07/2025 pdf - 536.9 kio Décision motivée du 01/09/2025 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 août 2025
La Croix-de-la-Rochette (73) : Construction d’une surface commerciale ALDI
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05933 Dossier reçu complet le 31/07/2025 zip - 16.3 Mio Décision motivée du 20/08/2025 pdf - 1.1 Mio
6 août 2025
La Côte-Saint-André (38) : maison du Département de la Bièvre et parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05987 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 550.3 kio Décision en date du 8 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 août 2025
Vallières-sur-Fier (74) : aménagement d’un rond-point à l’intersection des routes départementales 910 et 14
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05974 Dossier reçu complet le 16 juillet 2025 zip - 3.9 Mio Décision du 14 août 2025 pdf - 1.1 Mio
5 août 2025
Drugeac (15) : RD n°922 – Création d’une voie de dépassement et aménagement sécuritaire au niveau du village de Custrac du PR33+540 au PR 34+653
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05980 Dossier reçu complet le 22 juillet 2025 zip - 12.8 Mio Décision motivée du 25 août 2025 pdf - 1.1 Mio
1er août 2025
Viuz-en-Sallaz (74) : réhabilitation d’un entrepôt en un laboratoire de boulangerie et en un restaurant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05907 Dossier reçu complet le 29 juillet 2025 pdf - 3.2 Mio Décision motivée en date du 26/08/2025 pdf - 1.1 Mio NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
31 juillet 2025
Trévoux (01) : création d’un pumptrack
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05978 Dossier reçu complet le 28 juillet 2025 zip - 2.3 Mio Décision motivée en date du 26/08/2025 pdf - 1.1 Mio
30 juillet 2025
Aydat (63) : Requalification du site de Sauteyras (lac d’Aydat)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05811 Dossier reçu complet le 23/07/2025 pdf - 4.7 Mio Décision du 11 août 2025 pdf - 1.1 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 juillet 2025