Urbanisme
Saint-Cernin (15) : Création d’un crématorium
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00691 Dossier déclaré complet le 25/07/17 pdf - 2.6 Mio Décision signée le 29/08/2017 pdf - 75.8 kio
11 août 2017
Corbas (69) : Transfert du Centre Interdépartemental de Déminage de Lyon au Fort de Corbas
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00677 Dossier déclaré complet le 25/07/2017 zip - 7.3 Mio
11 août 2017
Bourg-en-Bresse (01) : Construction d’une moyenne surface "Brico Cash"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00700 Dossier déclaré complet le 04/08/2017 zip - 11.4 Mio Décision motivée du 06/09/2017 pdf - 83 kio
10 août 2017
Villefranche-sur-Saône (69) : Construction et extension de l’Hôpital Nord-Ouest de Villefranche-sur-Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00688 Dossier déclaré complet le 02/08/2017 zip - 2.1 Mio Annexe A plan masse actualisé pdf - 10.4 Mio Annexe B - surface nouveau parking zip - 100.9 kio Décision motivée du 06/09/2017 pdf - 77.4 kio
9 août 2017
Villeurbanne (69) : Aménagement du quartier de 2ha, à vocation d’habitat dans l’ancien site universitaire de l’IUFM situé dans le secteur Les (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00697 Dossier déclaré complet le 03/08/2017 - partie1 zip - 18.5 Mio Dossier déclaré complet le 03/08/2017 - partie2 pdf - 21.5 Mio Information annexe zip - 7.3 kio Décision motivée du 06/09/2017 pdf - 91.1 kio
9 août 2017
Genay (69) : Conversion d’une zone agricole et forestière en Zone Activité appelée "Actipark" au lieu-dit "La Richassière"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00694 Dossier déclaré complet le 03/08/2017 zip - 9.6 Mio Annexe complémentaire zip - 2.1 kio Décision motivée du 07/09/2017 pdf - 96.6 kio
9 août 2017
Lyon (1er et 2ème arrondissement) (69) : Requalification des espaces publics du quai Saint-Antoine, de la place Saint-Nizier, de la Place d’Albon (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00666 Dossier déclaré complet le 26/07/2017 zip - 5.3 Mio Décision motivée du 28/08/2017 pdf - 114.8 kio
7 août 2017
Bourg-lès-Valence (26) : Réaménagement et organisation du parking du théâtre
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00679 Dossier déclaré complet le 27/07/2017 zip - 15.4 Mio Décision motivée du 31/08/2017 pdf - 81.8 kio
4 août 2017