Urbanisme
Saint-Paul-en-Jarez (42) : Aménagement rue de la Plagne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00841 Dossier reçu complet le 30/10/2017 pdf - 7.1 Mio Décision signée le 04/12/2017 pdf - 74.8 kio
14 novembre 2017
Le Pouzin (07) : Lotissement d’activités les Illons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP00825 Dossier reçu complet le 31/10/2017 Décision motivée du 28/11/2017 pdf - 95.9 kio
31 octobre 2017
Brindas (69) : Extension du parc d’activités économiques des Andrés
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP00824 Dossier déclaré complet le 27/10/2017 - partie1 zip - 17.6 Mio Dossier déclaré complet le 27/10/2017 - partie2 zip - 9.5 Mio Décision motivée du 29/11/2017 pdf - 92.6 kio
27 octobre 2017
Lyon 7ème (69) : Construction d’une passerelle et travaux intérieurs à la Clinique Les Lilas Bleus (111, avenue Berthelot)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00835 Dossier déclaré complet le 23/10/2017 zip - 7.1 Mio Décision motivée du 10/11/2017 pdf - 100.6 kio
26 octobre 2017
Pomeys (69) : Permis d’aménager zone activités intercommunales du Plomb
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00827 Dossier déclaré complet le 23/10/2017 zip - 10.7 Mio Décision motivée du 24/11/2017 pdf - 117.2 kio
26 octobre 2017
Mezel (63) : Aménagement quartier habitat
Demande de cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00833 Dossier reçu complet le 20/10/2017 pdf - 4.9 Mio Annexe pdf - 18.7 Mio Décision signée le 20/11/2017 pdf - 84.4 kio
26 octobre 2017
Dardilly (69) : Construction de bureaux, de locaux commerciaux et de parkings enterrés
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00837 Dossier déclaré complet le 23/10/2017 zip - 13.9 Mio Décision motivée du 24/11/2017 pdf - 117.2 kio
26 octobre 2017
Veyre-Monton (63) : Recours - Aménagement du lotissement du Chardonnet
Demande de cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00821 Dossier reçu complet le 05/10/2017 pdf - 8.5 Mio Décision signée le 01/12/2017 pdf - 82.4 kio
25 octobre 2017