Urbanisme
Le Broc (63) : création d’une zone d’activités (ZAC de Sainte-Agnès) (V2)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06014 Dossier reçu complet le 5 août 2025 pdf - 611.8 kio Décision du 9 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 août 2025
Beynost (01) : Requalification d’un site industriel existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06012 Dossier reçu complet le 01/08/2025 zip - 11.2 Mio Décision du 5 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
6 août 2025
Savigneux (01) : Mise en place de 10 habitations légères de loisirs (HLL) à l’extérieur des murs d’enceinte du Château de Juis
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06010 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 2 Mio Décision en date du 8 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 août 2025
Valserhône (01) : Construction d’une surface commerciale ALDI et parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06005 Dossier reçu complet le 31/07/2025 zip - 5.1 Mio Complement au dossier pdf - 31.9 kio Décision motivée du 02/09/2025 pdf - 1.2 Mio
6 août 2025
Murs-et-Gélignieux (01) : Camping « l’île aux cottages »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05992 Dossier reçu complet le 30/07/2025 pdf - 536.9 kio Décision motivée du 01/09/2025 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 août 2025
La Croix-de-la-Rochette (73) : Construction d’une surface commerciale ALDI
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05933 Dossier reçu complet le 31/07/2025 zip - 16.3 Mio Décision motivée du 20/08/2025 pdf - 1.1 Mio
6 août 2025
La Côte-Saint-André (38) : maison du Département de la Bièvre et parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05987 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 550.3 kio Décision en date du 8 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 août 2025
Vallières-sur-Fier (74) : aménagement d’un rond-point à l’intersection des routes départementales 910 et 14
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05974 Dossier reçu complet le 16 juillet 2025 zip - 3.9 Mio Décision du 14 août 2025 pdf - 1.1 Mio
5 août 2025