Urbanisme
Bourg-Saint-Maurice (73) : Réalisation d’un programme immobilier de 443 logements en accession à la propriété
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01493 Décision motivée du 06/11/2018 pdf - 163.5 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 22/11/2018. Décision motivée du 16/01/2019 pdf - 701.4 kio
5 octobre 2018
Lyon 7ème (69) : Pré Gaudry - Projet développement urbain - quartier Gerland
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01520 Dossier reçu complet le 27/09/2018 zip - 22.3 Mio Décision motivée du 31/10/2018 pdf - 117.5 kio
4 octobre 2018
Lyon 7ème (69) : Création d’un ensemble immobilier dédié à la nutrition sous toutes ses formes, avenue Bloch
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01514 Dossier reçu complet le 24/09/2018 zip - 3.9 Mio Décision motivée du 23/10/2018 pdf - 157.7 kio
4 octobre 2018
Saint-Romain-au-Mont-d’Or (69) : Requalification de la place de l’Eglise
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01521 Dossier reçu complet le 25/09/2018 zip - 1.4 Mio Décision motivée du 23/10/2018 pdf - 131.7 kio
4 octobre 2018
Civrieux (01) Bâtiment industriel Alcyon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01519 Dossier reçu complet le 26/09/2018 zip - 23 Mio Décision motivée du 23/10/2018 pdf - 134.2 kio
1er octobre 2018
Lyon 9ème (69) : Création de deux bâtiments tertiaires sur lot 7 - ZAC Vaise industriel Nord
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01509 Dossier reçu complet le 14/09/2018 zip - 8.3 Mio Décision motivée du 16/10/2018 pdf - 127 kio
25 septembre 2018
La Roche Blanche (63) : Recours Extension ZA la Novialle
Demande de cas par cas 2018-ARA-DP-1484 -Recours du dossier 2018-ARA-DP-1340 Décision à rendre au plus tard le 07/11/2018 le cas par cas fait l'objet d'un recours en date du 07/09/2018 pdf - 5.9 Mio Annexe pdf - 269.1 kio Decision signee le 06/11/2018 pdf - 103.1 kio
20 septembre 2018
Pierrelatte (26) : Construction de hangars d’élevage type volière avec couverture photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01419 Décision motivée du 03/09/2018 pdf - 79.9 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 16/10/2018. Décision motivée du 14/12/2018 pdf - 88.9 kio
19 septembre 2018