Urbanisme
Meylan (38) : Renouvellement urbain du site Paul Louis Merlin (PLM)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01542 Dossier reçu complet le 03/10/2018 zip - 21.5 Mio Décision motivée du 02/11/2018 pdf - 135.6 kio
16 octobre 2018
Cébazat ( 63 ) : Aménagement parking école
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-1531 Dossier reçu complet le 02/10/2018 pdf - 5.7 Mio Décision signée le 05/11/2018 pdf - 84 kio
9 octobre 2018
Gerzat (63) : Construction d’un magasin LIDL et son parking zones d’activités industrielles "Gerzat Sud"
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2018-ARA-DP-01529 Dossier recu complet le 28/09/2018 pdf - 418.1 kio , pour des raisons de poids de fichiers, l'ensemble des documents transmis n'a pu être mis en ligne. Ils sont disponibles sur demande Décision motivée du 29/10/2018 pdf - 73.8 kio
8 octobre 2018
Pont-Evêque (38) : programmation immobilière, construction de 123 maisons individuelles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01396 Décision motivée du 05/10/2018 pdf - 113.4 kio
8 octobre 2018
Bourg-Saint-Maurice (73) : Réalisation d’un programme immobilier de 443 logements en accession à la propriété
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01493 Décision motivée du 06/11/2018 pdf - 163.5 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 22/11/2018. Décision motivée du 16/01/2019 pdf - 701.4 kio
5 octobre 2018
Lyon 7ème (69) : Pré Gaudry - Projet développement urbain - quartier Gerland
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01520 Dossier reçu complet le 27/09/2018 zip - 22.3 Mio Décision motivée du 31/10/2018 pdf - 117.5 kio
4 octobre 2018
Lyon 7ème (69) : Création d’un ensemble immobilier dédié à la nutrition sous toutes ses formes, avenue Bloch
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01514 Dossier reçu complet le 24/09/2018 zip - 3.9 Mio Décision motivée du 23/10/2018 pdf - 157.7 kio
4 octobre 2018
Saint-Romain-au-Mont-d’Or (69) : Requalification de la place de l’Eglise
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01521 Dossier reçu complet le 25/09/2018 zip - 1.4 Mio Décision motivée du 23/10/2018 pdf - 131.7 kio
4 octobre 2018