Urbanisme
Saint-Pourcain-sur-Besbre (03) : Recours parking le Pal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1506 Dossier reçu complet le 18/09/2018 pdf - 49.8 kio Ce dossier fait l'objet d'un recours le 18 septembre2018. Il est en cours d'instruction Decision du 15/11/2018 pdf - 140.7 kio
18 septembre 2018
Seynod -commune déléguée (74) : Création d’un ensemble immobilier avec route de desserte sur le secteur Périaz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01490 Dossier reçu complet le 10/09/2018 zip - 17.5 Mio Décision motivée du 05/10/2018 pdf - 134.9 kio
14 septembre 2018
Montalieu-Vercieu (38) : Aménagement d’un lotissement d’habitation de 36 logements sur le secteur de la friche Manudo
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01467 Décision motivée du 26/09/2018 pdf - 85.1 kio
12 septembre 2018
Reignier-Esery (74) : Construction du nouvel Hôpital Local Départemental
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01477 Dossier reçu complet le 31/08/2018 - partie 1/2 zip - 9.8 Mio partie 2/2 zip - 23.1 Mio Décision motivée du 01/10/2018 pdf - 84.4 kio
4 septembre 2018
Araches-la-Frasse (74) : Aire de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1462 Décision à rendre le 3/10/2018 Dossier reçu complet le 29/08/2018 7z - 2.7 Mio Décision motivée du 27/09/2018 pdf - 86 kio
30 août 2018
Sallanches (74) : Construction des bâtiments de la tranche ferme 2 et de parkings souterrains sur la ZAC de l’Espace Central
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01453 Dossier reçu complet le 09/08/2018 - partie 1/3 zip - 15.9 Mio partie 2/3 zip - 16.3 Mio partie 3/3 zip - 21.8 Mio Décision motivée du 07/09/2018 pdf - 133.8 kio
22 août 2018
Vals-près-le-Puy (43) : projet d’aménagement de voirie et réseaux dans le cadre du Projet Urbain Partenarial (PUP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01450 Dossier reçu complet le 08/08/2018 pdf - 12.1 Mio Décision à rendre au plus tard le 12/09/2018
14 août 2018
Andancette (26) : Construction de bâtiments avec couverture photovoltaïque sur un site industriel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-KKP-01333 Dossier reçu complet le 08/08/2018 pdf - 16.2 Mio Décision signée le 05/09/2018 pdf - 81.1 kio
14 août 2018