Trept (38) : Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-AC-03498
-
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours en date du 08/08/2024 sous le numéro de dossier n°3556 -
. La décision du recours est consultable sur le site de la MRAESur le même sujet
Chaspuzac (43) : modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04143 / N 008952/KK AC PLU Dossier reçu complet le 17 novembre 2025 zip - 2.6 Mio La (…)
24 novembre 2025
Saint-Vincent-de-Barrès (07) : modification simplifiée concernant un changement de destination (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04113 / N 007678/KK AC PLU Dossier reçu complet le 22 octobre 2025 zip - 7.2 Mio La (…)
24 novembre 2025
Saint-Vincent-de-Barrès (07) : révision simplifiée du PLU concernant le site du Rieutord
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04112 / N 007674/KK AC PLU Dossier reçu complet le 22 octobre 2025 zip - 5 Mio La (…)
24 novembre 2025
Saint-Vincent-de-Barrès (07) : modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04110 / N 007632/KK AC PLU Dossier reçu complet le 22 octobre 2025 zip - 5.7 Mio La (…)
24 novembre 2025