Tossiat (01) : Projet Odysée construction d’une usine de production de solution d’immatriculation et de décors de véhicules

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-KKP-ICPE-5298
- 

Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 624.6 kio


- 

Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 1.4 Mio


- 

Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 1.8 Mio


- 

Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 713.5 kio


- 

Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 652.6 kio


- 

Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 1.1 Mio


- 

Décision signée en date du 08/08/2024 pdf - 2.6 Mio


- 

Courrier du recours en date du 09/09/2024 pdf - 3.2 Mio


- 

Décision signée en date du 25/10/2024 pdf - 795.5 kio

Partager la page

Sur le même sujet

Saint-Pierre-En-Faucigny (74) : Projet d’un abattoir public

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-ICPE-5865 Décision à rendre au plus tard le 27/06/2025 Dossier reçu complet le (…)

  • K/K projet icpe

6 juin 2025

Le Cheylas (38) : Mise en place d’une ligne de traitement automatique pour la gestion DEEE

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-ICPE-5849 Dossier reçu complet le 15/05/2025 pdf - 281.3 kio Dossier reçu complet le (…)

  • K/K projet icpe

23 mai 2025

Essert-Romand (74) : Régularisation de la situation administrative des installations de (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-ICPE-5803 - Décision signée le 28/05/2025 pdf - 243.1 kio Dossier reçu complet le (…)

  • K/K projet icpe

13 mai 2025

Givors (69) : Station de stockage d’électricité

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-ICPE-5698 Décision signée le 21/05/2025 pdf - 997.3 kio Dossier reçu le 28/02/2025 (…)

  • K/K projet icpe

22 avril 2025

Haut de page